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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Clinique des Franciscaines
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HÔPITAL PRIVE DE VERSAILLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

HÔPITAL PRIVE DE VERSAILLES
Clinique des Franciscaines, SAS

Numéro de dépôt :
3668029
Date de dépôt :
30/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2019
HÔPITAL PRIVE DE VERSAILLES de Clinique des Franciscaines

Présentation de la marque HÔPITAL PRIVE DE VERSAILLES

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Clinique des Franciscaines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HÔPITAL PRIVE DE VERSAILLES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Clinique des Franciscaines domicilié(e) 7 bis A rue de la Porte de Buc - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 197 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clinique des Franciscaines domicilié(e) 7 bis A rue de la Porte de Buc - 78000 - VERSAILLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HÔPITAL PRIVE DE VERSAILLES est expirée depuis le 30 juillet 2019.

Clinique des Franciscaines a également déposé les autres marques suivantes : MATERNEA NATURE


Clinique des Franciscaines, SAS - 7 bis A rue de la Porte de Buc - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 432197150


Clinique des Franciscaines - 7 bis A rue de la Porte de Buc - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Services médicaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers.